Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOL +
PROCOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
96639537
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2006

Présentation de la marque EOL +

Déposée le 23 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOM domicilié(e) 13 Rue de Flore, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOM (S.A.) - France.

La marque EOL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOL + est expirée depuis le 23 août 2006.

PROCOM a également déposé les autres marques suivantes : EOL , SEM , LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES , PANORAMA DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES AUTOMOBILES , PRO FACIL MAISON ETANCHE , REPARIT


PROCOM (S.A.) - 13 Rue de Flore, 72000 LE MANS - France


PROCOM (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et véterinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériels de suture, agrafes chirurgicales, trousses de chirurgiens, genouillères orthopédiques, prothèses, aiguilles pour sutures, matériel pour sutures